Article 8Acte global et actes isolés

Depuis la décision UNCAM du 11/03/05, cet article ne concerne que les actes facturés en NGAP

A) Acte global

Les coefficients égaux ou supérieurs à 15 sont fixés à l'acte global, de ce fait ils comportent en sus de la valeur de l'acte celle :

–des soins pré-opératoires ;

–de l'aide opératoire éventuelle ;

–en cas d'hospitalisation, des soins post -opératoires pendant la période de 20 jours qui suit le jour de l'intervention.

Cependant, en cas de sortie de l'assuré avant le 20ème jour, si le praticien ayant effectué l'intervention estime pouvoir confier la poursuite de la surveillance post-opératoire à un autre praticien, ce dernier pourra percevoir des honoraires ;

–en cas d'intervention sans hospitalisation, des soins post -opératoires pendant une période de dix jours. Cependant, si le praticien ayant effectué l'intervention estime pouvoir confier la poursuite de la surveillance post -opératoire à un autre praticien, ce dernier pourra percevoir des honoraires.

Par contre, ces coefficients ne comprennent pas notamment :

–les honoraires dus éventuellement au praticien traitant assistant à l'intervention, qu'il y ait participé ou non ;

–les actes de radiologie et les analyses médicales nécessités par l'état du malade ;

–les frais de déplacement du médecin, lorsque celui -ci est appelé à se déplacer à l'occasion des soins consécutifs à l'intervention ;

–la fourniture des articles de pansement.

Les honoraires de chaque médecin doivent être notés sur des feuilles de maladie distinctes, notamment ceux du médecin traitant assistant à l'intervention et ceux du médecin anesthésiste réanimateur.

B) Acte isolé

1. Les coefficients inférieurs à 15 ne sont pas fixés à l'acte global et correspondent à des actes isolés. De ce fait, les actes

(pansements, par exemple) consécutifs à des interventions d'un coefficient inférieur à 15 sont cotés à part.

Le médecin ne doit noter une consultation ou une visite que lorsque les séances de soins consécutives à l'intervention s'accompagnent d'un examen du malade (cf. article 15).

2. Lorsqu'il s'agit d'actes multiples effectués au cours de la même séance (cf. article 11 -B) les soins consécutifs sont honorés

à part, même si le coefficient total correspondant à l'ensemble des actes dépasse 15, à la condition que le coefficient isolé de chacun des actes soit au plus égal à 14.