Article 2Rééducation des troubles de la voix, de la parole, de la communication et du langage

(Modifié par décision UNCAM du 14/11/06, du 13/12/07, du 02/10/12 , du 16/07/14 , du 24/01/18, du 06/11/18, du 07/05/19, du 16/06/22, du 29/09/22, du 25/09/23 et du 21/01/26)

Pour des actes différents de rééducations individuelles de cet article, deux séances le même jour sont facturables, à la cond ition que celles-ci interviennent dans le cadre de deux projets rééducatifs distincts, qu'ils soient issus de deux prescriptions médicales distinctes ou de deux bilans distincts.

Dans les autres cas, les cotations des actes figurant dans cet article ne sont pas cumulables entre elles le même jour.

Désignation de l'acte Le bilan orthophonique fait l'objet d'une prescription médicale, accompagnée, si possible, des motivations de la demande de bilan et de tout élément susceptible d'orienter la recherche de l'orthophoniste.

Deux types de prescriptions de bilan peuvent être établis :

1. Bilan orthophonique avec rééducation si nécessaire :

À l'issue de ce bilan, un compte rendu indiquant le diagnostic orthophonique est adressé au prescripteur. Si des séances de rééducation doivent être dispensées, ce compte rendu comprend les objectifs de la rééducation, le nombre et la nature des séances que l'orthophoniste détermine, par dérogation à l'article 5 des dispositions générales.

2. Bilan orthophonique d'investigation :

À l'issue de ce bilan, un compte rendu indiquant le diagnostic orthophonique est adressé au prescripteur, accompagné des propositions de l'orthophoniste. Le prescripteur peut alors prescrire une rééducation orthophonique en conformité avec la nomenclature.

À la fin du traitement pour les deux types de bilan orthophonique susvisés, une note d'évolution est adressée au prescripteur.

Le compte rendu pour les deux types de bilan susvisés est communiqué au service médical à sa demande.

Lorsque l'orthophoniste estime, après examen de la plainte, que la réalisation du bilan orthophonique (bilan 1 ou 2 supra) n'est pas adaptée et que le patient n'a pas besoin de séances de rééducation, il peut réaliser un « bilan de prévention et d'accompagnement parental ». Au cours de ce bilan, l'orthophoniste prodigue au patient ainsi que, le cas échéant, à la famille des conseils de prévention, un accompagnement et, si nécessaire, une orientation adéquate vers un professionnel médical. Il doit rédiger une note en retour au médecin prescripteur.

Ce bilan ne doit pas être suivi de séances de rééducation et il est substitutif à la réalisation d'un bilan orthophonique défini au 1 et 2 ci-dessus.

1-Bilans Coefficient Lettre clé 1-1 Bilan avec rédaction d'une note au prescripteur Bilan de prévention et d'accompagnement parental 20,00 AMO 1-2 Bilans avec compte rendu écrit obligatoire En cas de bilan orthophonique, en renouvellement, la cotation du bilan est minorée de 30 % Bilan de la déglutition et des fonctions vélo-tubo-tympaniques 26,00 AMO Bilan de la phonation 33,98 AMO Bilan des fonctions oro-myo-faciales et de l'oralité 33,99 AMO Bilan de la communication et du langage oral et/ou bilan d'aptitudes à l'acquisition de la communication et du langage écrit

34,01 AMO

Bilan de la communication et du langage écrit 34,02 AMO Bilan de la cognition mathématique (troubles du calcul, troubles du raisonnement logico-mathématique…)

34,03 AMO

Bilan des troubles d'origine neurologique 39,99 AMO Bilan des bégaiements et des autres troubles de la fluence 40,01 AMO Bilan de la communication et du langage dans le cadre des handicaps moteur, sensoriel et/ou déficiences intellectuelles, des paralysies cérébrales, des troubles du spectre de l'autisme, des maladies génétiques et de la surdité

40,02 AMO

2-Rééducation individuelle Pour les actes suivants en rééducation individuelle, la séance doit avoir une durée de l'ordre de 30 minutes ne pouvant être inférieure à 20 minutes, sauf mention particulière.

La première série de 30 séances est renouvelable par séries de 20 séances au maximum.

Si, à l'issue des 50 premières séances, la rééducation doit être poursuivie, la prescription d'un bilan orthophonique en renouvellement est demandée au prescripteur par l'orthophoniste. La poursuite du traitement est mise en œuvre conformément à la procédure décrite pour le premier type de bilan.

Rééducation des troubles de l'articulation, par séance 9,70 AMO Rééducation de la déglutition dysfonctionnelle, par séance 9,80 AMO Rééducation vélo-tubo-tympanique, par séance 9,90 AMO Pour les actes suivants en rééducation individuelle, la séance doit avoir une durée minimale de 30 minutes, sauf mention particulière.

La première série de 30 séances est renouvelable par séries de 20 séances au maximum.

Si, à l'issue des 50 premières séances, la rééducation doit être poursuivie, la prescription d'un bilan orthophonique en renouvellement est demandée au prescripteur par l'orthophoniste. La poursuite du traitement est mise en œuvre conformément à la procédure décrite pour le premier type de bilan.

Rééducation des troubles de la voix d'origine organique ou fonctionnelle, et les dyskinésies laryngées par séance

11,4 AMO

Rééducation des dysphagies, par séance 12,8 AMO Rééducation des anomalies des fonctions oro-myo-faciales et de l'oralité, par séance 13,5 AMO Éducation et rééducation de la voix dans le cadre de pathologies tumorales (dont voix oro -oesophagiennes et/ou trachéo -oesophagienne, avec ou sans prothèse phonatoire), par séance

13 AMO

Rééducation des troubles de la communication et du langage écrit (dont dyslexie et dysorthographie) par séance

11,6 AMO

Rééducation des troubles de la cognition mathématique (dont dyscalculie, troubles du raisonnement), par séance

11,7 AMO

Rééducation des troubles du graphisme et de l'écriture (dont dysgraphie), par séance 11,5 AMO Rééducation des retards de parole, des troubles de la communication et du langage oral, par séance :

–Pour un patient de 3 à 6 ans inclus 12,1 12,6 AMO AMO Rééducation des troubles de la fluence (dont bégaiement et bredouillement), par séance

12,2 AMO

Réadaptation à la communication dans les surdités acquises appareillées et/ou éducation à la pratique de la lecture labiale, par séance

12 AMO

Pour les actes suivants, la séance doit avoir une durée minimale de 30 minutes, sauf mention particulière.

La première série de 50 séances est renouvelable par séries de 50 séances au maximum. Ce renouvellement est accompagné d'une note d'évolution au médecin prescripteur.

Si, à l'issue des 100 premières séances, la rééducation doit être poursuivie, la prescription d'un bilan orthophonique en renouvellement est demandée au prescripteur par l'orthophoniste. La poursuite du traitement est mise en œuvre conformément à la procédure décrite pour le premier type de bilan.

Éducation ou rééducation de la communication et du langage dans les handicaps 13,8 AMO moteur, sensoriel et/ou les déficiences intellectuelles (inclus paralysie cérébrale, troubles du spectre de l'autisme et maladies génétiques), par séance Rééducation des troubles de la communication et du langage oral dans le cadre des troubles du neurodéveloppement (dysphasie), par séance

14 AMO

Pour les actes suivants, la séance doit avoir une durée de l'ordre de 45 minutes ne pouvant être inférieure à 30 minutes, sauf mention particulière.

La première série de 50 séances est renouvelable par séries de 50 séances au maximum.

Ce renouvellement est accompagné d'une note d'évolution au médecin prescripteur.

Si, à l'issue des 100 premières séances, la rééducation doit être poursuivie, la prescription d'un bilan orthophonique en renouvellement est demandée au prescripteur par l'orthophoniste. La poursuite du traitement est mise en œuvre conformément à la procédure décrite pour le premier type de bilan.

Rééducation et/ou maintien et/ou adaptation des fonctions de communication, du langage, des troubles cognitivo-linguistiques et des fonctions oro-myo-faciales chez les patients atteints de pathologies neurologiques, par séance

15,7 AMO

Rééducation et/ou maintien et/ou adaptation des fonctions de communication, du langage, des troubles cognitivo-linguistiques et des fonctions oro-myo-faciales chez les patients atteints de pathologies neuro-dégénératives, par séance

15,6 AMO

Démutisation, rééducation ou conservation de la communication, du langage et de la parole dans les surdités appareillées ou non, y compris en cas d'implantation cochléaire, par séance

15,4 AMO

3- Rééducation nécessitant des techniques de groupe La rééducation doit être effectuée à raison de deux à quatre patients au maximum par praticien.

Il est conseillé de constituer des groupes de gravité homogène.

Par première série de 30 séances d'une durée minimale d'une heure, renouvelable par séries de 20 séances au maximum :

Si, à l'issue des 50 premières séances, la rééducation doit être poursuivie, la prescription d'un bilan orthophonique en renouvellement est demandée au prescripteur par l'orthophoniste. La poursuite du traitement est mise en œuvre conformément à la procédure décrite pour le premier type de bilan.

Rééducation des troubles de l’articulation, par séance 9 AMO Rééducation de la déglutition dysfonctionnelle, par séance 9 AMO Rééducation vélo-tubo-tympanique, par séance 9 AMO Rééducation des dysphagies, par séance 9 AMO Rééducation des troubles de la voix d'origine organique ou fonctionnelle, et les dyskinésies laryngées par séance

9 AMO

Rééducation des anomalies des fonctions oro-myo-faciales et de l'oralité, par séance 9 AMO Education et rééducation de la voix dans le cadre de pathologies tumorales (dont voix oro -oesophagiennes et/ou trachéo -oesophagienne, avec ou sans prothèse phonatoire), par séance

9 AMO

Rééducation des troubles de la communication et du langage écrit (dont dyslexie et dysorthographie) par séance

9 AMO

Rééducation des troubles de la cognition mathématique (dont dyscalculie, troubles du raisonnement), par séance

9 AMO

Rééducation des troubles du graphisme et de l’écriture (dont dysgraphie), par séance 9 AMO Rééducation des retards de parole, des troubles de la communication et du langage oral, par séance :

–Pour un patient de 3 à 6 ans inclus AMO AMO Rééducation des troubles de la fluence (dont bégaiement et bredouillement), par séance

9 AMO

Réadaptation à la communication dans les surdités acquises appareillées et/ou éducation à la pratique de la lecture labiale, par séance

9 AMO

Éducation ou rééducation de la communication et du langage dans les handicaps moteur, sensoriel et/ou les déficiences intellectuelles (inclus paralysie cérébrale, troubles du spectre de l'autisme et maladies génétiques), par séance

9 AMO

Rééducation des troubles de la communication et du langage oral dans le cadre des troubles du neurodéveloppement (dysphasie), par séance

9 AMO

Rééducation et/ou maintien et/ou adaptation des fonctions de communication, du langage, des troubles cognitivo-linguistiques et des fonctions oro-myo-faciales chez les patients atteints de pathologies neurologiques, par séance

9 AMO

Rééducation et/ou maintien et/ou adaptation des fonctions de communication, du langage, des troubles cognitivo-linguistiques et des fonctions oro-myo-faciales chez les patients atteints de pathologies neuro-dégénératives, par séance

9 AMO

Démutisation, rééducation ou conservation de la communication, du langage et de la parole dans les surdités appareillées ou non, y compris en cas d'implantation cochléaire, par séance

9 AMO TITRE VII - ACTES PORTANT SUR LE THORAX CHAPITRE III - PLÈVRE - POUMONS