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Article 2Lettres clés et coefficients

Première partie : Dispositions Générales

Tout acte est désigné par une lettre clé et un coefficient.

1. Lettre clé

(Modifié par les décisions UNCAM du 11/03/05, du 05/02/08, 04/03/08, 08/10/08, par arrêté du 14/01/10, les décisions UNCAM du 18/01/10, 23/12/10, 14/02/13, 15/10/13, 17/06/15, 23/02/17, 24/07/17, 18/07/19, 13/02/20, du 29/04/20, 28/03/22, 29/09/22, 08/02/23, 12/05/23, du 07/08/23, du 25/09/23, du 15/01/23 et du 14/12/23)

La lettre clé est un signe dont la valeur en unité monétaire est établie dans les conditions prévues par les dispositions lég islatives et réglementaires relatives à la détermination des tarifs pour les soins médicaux dispensés aux assurés sociaux.

Selon le type de l'acte les lettres clés à utiliser sont décrites dans l’annexe 2 de la NGAP.

2. Coefficient.

Le coefficient est un nombre indiquant la valeur relative de chaque acte professionnel.

Aide au codage à destination des professionnels de santé — indicative et non opposable ; seuls les référentiels officiels font foi (NGAP — en vigueur du 21/06/2026).