Article 10Surveillance et observation d'un patient à domicile

(Modifié par décision UNCAM du 18/07/19, du 29/09/20 et du 02/06/26)

Au cours d’une même séance, les actes de surveillance facturés en AMI du présent article ne sont pas cumulables entre eux.

Désignation de l'acte Coefficient Lettre clé AP Administration et surveillance de la prise médicamenteuse au domicile (1) des patients présentant des troubles neurologiques, psychiatriques, cognitifs, sensoriels ou moteurs rendant impossible l’auto -administration des traitements avec établissement d’une fiche de surveillance, par passage.

Les voies d’administration suivantes sont concernées : oral, ophtalmique, auriculaire, nasale, cutanée, vaginale et rectale.

Cet acte est facturable une seule fois par passage, quel que soit le nombre de médicaments administrés ou le nombre de voies d’administration utilisées.

Ne peuvent donner lieu à facturation les actes d’administration de médicaments que lorsqu’au moins un des médicaments administrés est remboursable par l’Assurance Maladie.

1,2 AMI Au-delà du premier mois, par passage 1,2 AMI AP Administration et surveillance d'une thérapeutique orale au domicile (1) des patients présentant des troubles psychiatriques avec établissement d'une fiche de surveillance, par passage.

1 SFI

Au-delà du premier mois, par passage 1 SFI (1) Pour l'application des deux cotations ci -dessus, la notion de domicile n'inclut ni les établissements de santé mentionnés à l'article L 6111 -1 du code de la santé publique, ni les établissements d'hébergement de personnes âgées, des adultes handicapés ou inadaptés mentionnés au 5° de l'article 3 de la loi n° 75 - 535 du 30/06/1975 modifiée, à l'exception toutefois des Résidences Autonomie.

Surveillance et observation d'un patient lors de la mise en œuvre d'un traitement ou lors de la modification de celui -ci, avec établissement d'une fiche de surveillance, avec un maximum de quinze passages.

1 AMI

Surveillance et observation d'un patient lors de la mise en œuvre d'un traitement ou lors de la modification de celui -ci, avec établissement d'une fiche de surveillance, avec un maximum de quinze jours, par jour

1 SFI

Accompagnement à domicile de la prise médicamenteuse, lors de la mise en œuvre ou de la modification d’un traitement ou au cours d’une situation clinique susceptible de remettre en question la stratégie thérapeutique, pour un patient non dépendant, polymédiqué et présentant des critères de fragilité identifiés par le médecin, avec un retour écrit au médecin.

Trois séances incluant chacune :

–prise de contact,

–mise en œuvre,

–évaluation et compte rendu, sont à réaliser dans un délai maximal d’un mois, renouvelables sur prescription une fois au cours des 12 mois suivants :

–Surveillance : relevé d’éléments cliniques objectifs : pouls, TA…

–Observation : relevé d’éléments cliniques « subjectifs » : plainte, comportement…

–Vérification de la :

o compréhension de ou des ordonnances par le patient et/ou son entourage, recherche de coprescripteurs, o préparation du pilulier selon la ou les prescriptions en cours, o prise médicamenteuse et selon contrainte horaire, par rapport aux repas, selon aliments…, o gestion du stock médicamenteux selon le ou les prescripteurs (accumulation de médicaments, recherche d’automédication / médicaments autres),

–Recherche de motifs de non prise des médicaments ou des modifications de posologie / recherche d’effet secondaire,

–Recueil des éléments du contexte social pouvant retentir sur l’observance, Séance initiale 5,1, 2ème et 3ème séance 4,6 AMI

–Recherche des éléments explicatifs d’une non observance en cours de traitement selon demande précise du médecin,

–Retour au médecin prescripteur et au médecin traitant s’il n’est pas le prescripteur.

Les autres actes inscrits à l’article 10 peuvent faire suite à cet acte d’accompagnement.

Au cours de la même séance, l’acte d’accompagnement n’est pas cumulable avec les autres actes de cet article.