Article 1Rééducation des conséquences des affections orthopédiques et rhumatologiques
Deuxième partie : Nomenclature des actes médicaux n’utilisant pas les radiations ionisantes
(Modifié par les décisions UNCAM du 03/04/07 du 14/12/23 du 28/06/24 et du 11/03/26 pour les masseurs-kinésithérapeutes)
Les cotations afférentes aux actes de cet article comprennent l'éventuelle rééducation des ceintures.
A-Rééducation des conséquences des affections orthopédiques et rhumatologiques du rachis (hors déviations latérales ou sagittales du rachis de l'article 1 E.) La cotation est la même quand la pathologie rachidienne s'accompagne d'une radiculalgie n'entraînant pas de déficit moteur.
Désignation de l'acte Coefficient Lettre clé Rééducation dans le cadre de la prise en charge d'une lombalgie commune 8,09 RAM Acte soumis à référentiel avec :
en traitement habituel de 1 à 15 séances pour une série d'actes
nécessité d'un accord préalable à partir de la 16ème séance ou à partir de la 31ème séance, si 30 séances pour lombalgie commune ont été prises en charge dans les 12 mois précédents Rééducation des conséquences d'une affection du rachis lombo-sacré hors référentiel
sans chirurgie 8,11 RAM
avec chirurgie 8,09 RAO Rééducation des conséquences d'une affection du rachis dorsal
sans chirurgie 8,10 RAM
avec chirurgie 8,08 RAO Rééducation dans le cadre de la prise en charge d'une cervicalgie non spécifique sans atteinte neurologique Acte soumis à référentiel avec :
en traitement habituel de 1 à 15 séances pour une série d'actes
nécessité d'un accord préalable à partir de la 16ème séance ou à partir de la 31ème séance, si 30 séances pour cervicalgie non spécifique sans atteinte neurologique ont été prises en charge dans les 12 mois précédents
8,07 RAM
Rééducation dans le cadre d'un traumatisme récent du rachis cervical sans lésion neurologique Acte soumis à référentiel avec :
en traitement habituel de 1 à 10 séances
nécessité d'un accord préalable à partir de la 16ème séance
8,08 RAM
Rééducation des conséquences d'une affection du rachis cervical (hors référentiel)
sans chirurgie 8,12 RAM
avec chirurgie 8,10 RAO Rééducation des conséquences d'une affection d'au moins deux segments du rachis
sans chirurgie 8,13 RAM
avec chirurgie sur au moins un segment 8,11 RAO B - Rééducation des conséquences des affections orthopédiques et rhumatologiques du membre supérieur et de sa racine (hors amputations - l'article 1 F) Désignation de l'acte Coefficient Lettre clé Rééducation après libération du nerf médian au canal carpien Acte soumis à référentiel : un accord préalable du service du contrôle médical est nécessaire avant de commencer le traitement (situation médicale ne nécessitant qu'à titre exceptionnel d'engager une rééducation)
8,09 RSC
Rééducation des conséquences d'une affection du poignet ou main (hors référentiel)
non opérée 8,10 VSM
opérée 8,11 VSC Rééducation des conséquences d'une fracture de l'extrémité distale des deux os de l'avant- bras Acte soumis à référentiel avec :
en traitement habituel de 1 à 25 séances
nécessité d'un accord préalable à partir de la 26ème séance
non opérée 8,11 RSM
opérée 8,10 RSC Rééducation des conséquences d'une fracture avec ou sans luxation du coude chez l'adulte Acte soumis à référentiel avec :
en traitement habituel de 1 à 30 séances pour une série d'actes
nécessité d'un accord préalable à partir de la 31ème séance
non opérée 8,12 RSM
opérée 8,12 RSC Rééducation des conséquences d'une affection du coude ou de l'avant-bras (hors référentiel)
non opérée 8,09 VSM
opérée 8,09 VSC Rééducation dans le cadre d'une tendinopathie de la coiffe des rotateurs non opérée Acte soumis à référentiel avec :
en traitement habituel de 1 à 25 séances
nécessité d'un accord préalable à partir de la 26ème séance
8,09 RSM
Rééducation après réinsertion et/ou suture d'un ou de plusieurs tendons de la coiffe des rotateurs de l'épaule, par arthroscopie ou abord direct Acte soumis à référentiel avec :
en traitement habituel de 1 à 50 séances
nécessité d'un accord préalable à partir de la 51ème séance Ces 50 séances couvrent la rééducation postopératoire initiale correspondant à la phase de cicatrisation et visant à maintenir une mobilité passive (environ 6 semaines) et la rééducation postopératoire secondaire visant à restaurer la mobilité active et la force musculaire (environ 3 mois).
8,11 RSC
Rééducation des conséquences d'une fracture non opérée de l'extrémité proximale de l'humérus Acte soumis à référentiel avec
en traitement habituel de 1 à 30 séances
nécessité d'un accord préalable à partir de la 31ème séance
8,10 RSM
Rééducation des conséquences d'une affection de l'épaule ou du bras (hors référentiel)
non opérée 8,08 VSM
opérée 8,10 VSC Rééducation secondaire à l'affection d'au moins deux segments du même membre supérieur
sans chirurgie 8,11 VSM
avec chirurgie sur au moins un segment 8,12 VSC C - Rééducation des conséquences des affections orthopédiques et rhumatologiques du membre inférieur et de sa racine (hors amputations de l'article 1 F) Désignation de l'acte Coefficient Lettre clé Rééducation des conséquences d'une entorse externe récente de cheville-pied
opérée 8,11 RIC
non opérée Acte soumis à référentiel avec :
en traitement habituel de 1 à 10 séances
nécessité d'un accord préalable à partir de la 11ème séance
8,10 RIM
Rééducation des conséquences d'une affection de la cheville ou pied (hors référentiel)
non opérée 8,10 VIM
opérée 8,11 VIC Rééducation après arthroplastie du genou par prothèse totale ou uni-compartimentaire Acte soumis à référentiel avec :
en traitement habituel de 1 à 25 séances
nécessité d'un accord préalable à partir de la 26ème séance
8,12 RIC
Rééducation après reconstruction du ligament croisé antérieur du genou Acte soumis à référentiel avec
en traitement habituel de 1 à 40 séances
nécessité d'un accord préalable à partir de la 41ème séance
8,08 RIC
Rééducation après méniscectomie isolée, totale ou subtotale, par arthroscopie Acte soumis à référentiel avec :
en traitement habituel de 1 à 15 séances
nécessité d'un accord préalable à partir de la 16ème séance
8,09 RIC
Rééducation des conséquences d'une affection du genou ou de la jambe (hors référentiel)
non opérée 8,11 VIM
opérée 8,10 VIC Rééducation après arthroplastie de hanche par prothèse totale Acte soumis à référentiel avec :
en traitement habituel de 1 à 15 séances
nécessité d'un accord préalable à partir de la 16ème séance
8,10 RIC
Rééducation des conséquences d'une affection de la hanche ou de la cuisse (hors référentiel)
non opérée 8,09 VIM
opérée 8,09 VIC Rééducation secondaire à l'affection d'au moins deux segments du même membre inférieur
sans chirurgie 8,12 VIM
avec chirurgie sur au moins un segment 8,12 VIC D - Rééducation des conséquences des affections orthopédiques et rhumatologiques de tout ou partie de plusieurs membres, ou du tronc et d'un ou plusieurs membres Désignation de l'acte Coefficient Lettre clé Rééducation secondaire à l'affection d'au moins 2 territoires lésés (hors 2 territoires ou plus du même membre ou 2 territoires ou plus du rachis)
sans chirurgie 9,79 TER
avec chirurgie sur au moins un territoire 9,81 TER E- Rééducation pour déviation latérale ou sagittale du rachis (personnes de moins de 18 ans) Désignation de l'acte Coefficient Lettre clé Rééducation pour déviation du Rachis lombo-sacré 8,09 DRA Rééducation pour déviation du Rachis dorsal 8,08 DRA Rééducation pour déviation du Rachis cervical 8,11 DRA Rééducation pour déviation portant sur au moins deux segments rachis 8,10 DRA F- Rééducation et réadaptation après amputation de tout ou partie des membres, y compris l'adaptation à l'appareillage Désignation de l'acte Coefficient Lettre clé Rééducation après amputation d'un membre supérieur 8,11 APM Rééducation après amputation d'un membre inférieur 8,10 APM Rééducation après amputation d'au moins 2 membres 9,80 APM .
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