Article 1: abrogé par arrêté du 22 septembre 2003 portant modification du règlement conventionnel minimal applicable aux
Deuxième partie : Nomenclature des actes médicaux n’utilisant pas les radiations ionisantes
médecins en l’absence de convention médicale
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Article 2 — Traitements conduits en parallèle de plusieurs patients
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Article 2 — Honoraires de surveillance médicale
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