Article 5 terPrise en charge spécialisée

(Modifié par décision UNCAM du 18/07/19)

Désignation de l'acte Coefficient Lettre clé Séance à domicile, de surveillance clinique et de prévention pour un patient à la suite d’une hospitalisation pour épisode de décompensation d’une insuffisance cardiaque ou d’exacerbation d’une bronchopathie chronique obstructive (BPCO).

Ces séances s’inscrivent dans un programme de suivi infirmier en complément du suivi médical après sortie des patients hospitalisés pour décompensation d’une insuffisance cardiaque ou d’une exacerbation de BPCO. Il est réalisé selon le protocole thérapeutique et de surveillance 5,8 AMI ou AMX L’analgésie topique préalable à un pansement, dans la limite de 8 par épisode de cicatrisation (défini par des soins de plaie et la délivrance de pansement continus, sans intervalle supérieur à 2 mois), renouvelable une fois au plus par épisode de cicatrisation.

Ces actes peuvent se cumuler entre eux en dérogation de l'article 11B des dispositions générales de la nomenclature générale des actes professionnels.

contenu dans le document de sortie adressé au médecin traitant et aux professionnels de santé désignés par le patient.

Selon le protocole thérapeutique et de surveillance, la séance comprend :

–l'éducation du patient et/ou de son entourage,

–la vérification de l'observance des traitements médicamenteux et des mesures hygiéno - diététiques dans la vie quotidienne ainsi que l’adhésion du patient aux traitements,

–la surveillance des effets des traitements, de leur tolérance et de leurs effets indésirables,

–la vérification de la bonne utilisation des dispositifs d’auto mesure tensionnelle et de l’oxygénothérapie éventuellement,

–le contrôle des constantes cliniques (poids, œdèmes, pression artérielle, fréquence cardiaque, fréquence respiratoire, cyanose, sueurs, dyspnée…) et de l’état général,

–la participation au dépistage des complications de la maladie et des traitements.

La séance inclut :

–la tenue d'une fiche de surveillance,

–la transmission des informations au médecin traitant dans les 48 h par voie électronique sécurisée.

Facturation :

Le programme du suivi infirmier comprend une visite hebdomadaire pendant au moins deux mois avec une première visite dans les 7 jours après la sortie. Le rythme peut être adapté en fonction du protocole.

La durée de prise en charge est de 4 à 6 mois pour l’insuffisance cardiaque et jusqu’à 6 mois pour les formes sévères de bronchopathie chronique obstructive (stade II et suivants).

Le nombre maximum de séances est de 15.

La facturation de cet acte est conditionnée à la formation des IDE à ce suivi post hospitalisation.

Des majorations de nuit ou de jours fériés, ne peuvent pas être cotées à l’occasion de cet acte.

La cotation de cet acte ne se cumule pas avec une séance hebdomadaire de surveillance clinique infirmière et de prévention prévue au Titre XVI chapitre 1 article 11, ni avec une séance hebdomadaire de surveillance clinique et de prévention pour un patient insulino traité de plus de 75 ans prévue au Titre XVI chapitre II article 5 bis.