Article 3Cancérologie
Deuxième partie : Nomenclature des actes médicaux n’utilisant pas les radiations ionisantes
Désignation de l'acte Coefficient Lettre clé AP Chimiothérapie anticancéreuse dans le cadre d'une structure à compétence carcinologique (à l'exception des perfusions par pompes portables ou implantables).
Chaque série de séances de chimiothérapie est soumise à la formalité de l'accord préalable et doit comporter l'établissement d'un protocole adressé au contrôle médical dans le même temps.
Le protocole doit comporter :
1) l'indication de la pathologie motivant la thérapeutique ;
2) les produits injectés ;
3) la procédure (bolus, semicontinue, continue) ou les procédures envisagées ;
4) le nombre de séances prévues ;
5) les modalités de mise en œuvre de la thérapeutique : injection intraveineuse
CHAPITRE VI – NERFS
Désignation de l'acte Coefficient Lettre clé Infiltrations percutanées :
Branches terminales du trijumeau (sus et sous-orbitaire, à l'épine de Spix, mentonnier, dans le canal palatin postérieur, etc.) 5 K (l'acte d'injection est compris dans la séance), ou intrathécale, ou intravésicale, ou intrapéritonéale ou intra-artérielle ;
6) le nom de la structure à compétence carcinologique dans laquelle le traitement
est effectué.
Séance de perfusion de substances antimitotiques, quels que soient le ou les produits utilisés :
perfusion courte ("bolus"), par séance d'une durée inférieure à six heures 15 K AP
perfusion semicontinue, par séance d'une durée égale ou supérieure à six heures et inférieure à vingt-quatre heures
20 K AP
perfusion continue de durée égale ou supérieure à vingt -quatre heures, par séance de vingt-quatre heures
30 K AP
Surveillance intensive dans un établissement à compétence carcinologique, pratiquant la chimiothérapie ambulatoire et/ou la radiothérapie de haute énergie, d'un malade atteint d'une affection maligne et présentant :
soit un accident aigu (du type aplasie médullaire, choc consécutif à un traitement chimiothérapique et/ou radiothérapique, compression médiastinale, syndrome abdominal aigu iatrogène, dysphagie majeure, etc.), par séance de vingt-quatre heures pour une période limitée à sept jours, renouvelable sur accord préalable
30 K AP
soit un état précaire prolongé nécessitant des soins constants (antalgiques majeurs, équilibrage du métabolisme, prévention de complications graves, traitement d'une détérioration sévère de l'état nutritionnel), par séance de vingt - quatre heures, pour une période d'un mois, renouvelable sur accord préalable
10 K AP TITRE III - ACTES PORTANT SUR LA TÊTE CHAPITRE I - CRÂNE ET ENCÉPHALE
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