Article 15.5Majoration pour une consultation longue et complexe à domicile ou au cabinet après un séjour

hospitalier du patient

(Créé par décision UNCAM du 08/04/13 et modifiée par décision UNCAM du 29/04/20)

Ces majorations peuvent être cotée dès lors que le médecin est en secteur à honoraires opposables ou en secteur à honoraires différents adhérant aux dispositifs de pratique tarifaire maîtrisée tels que définis aux articles 40 et suivants de la conven tion nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l’Assurance Maladie approuvée par arrêté du 20 octobre 2016.

Par dérogation, le médecin traitant en secteur à honoraires différents n’ayant pas adhéré aux dispositifs de pratique tarifaire maîtrisée précités, peut coter la MIC ou la MSH pour les bénéficiaires du droit à complémentaire santé solidaire dans le respect des articles L. 861-1 du code de la sécurité sociale et suivants.

Pour appliquer la MIC ou la MSH la consultation doit être réalisée à tarif opposable.

De plus, pour un même séjour hospitalier du patient une seule des deux majorations est facturable. Les consultations à domici le avec MSH ou MIC ne sont pas facturables avec les majorations MDN et MDD décrites à l’article 14.2 point IV.

La valeur de la MIC et de la MSH sont déterminées dans les mêmes conditions que celles des lettres clés mentionnées à l'article 2.

a) Majoration pour une consultation longue et complexe par le médecin traitant d’un patient insuffisant cardiaque après hospitalisation pour décompensation Dans le cadre du parcours de soins d’un patient insuffisant cardiaque, l a consultation longue et complexe à domicile ou au cabinet, réalisée par le médecin traitant, en présence des aidants habituels, concerne les patients insuffisants cardiaques polypathologiques et polymédicamentés, ayant été hospitalisés en unité de court séjour, pour un épisode de décompensation de leur pathologie.

Au cours de cette consultation à réaliser avant la fin du 2ème mois suivant la sortie d’hospitalisation, le médecin traitant :

–évalue le niveau d’information du patient et sa compréhension de la pathologie, des signes d’alarme et de son traitement,

–réévalue et apprécie l’efficacité ainsi que la tolérance du traitement,

–met en œuvre un plan de soins en concertation avec le cardiologue correspondant, sur la nécessité de consultations spécialisées complémentaires, sur toute action permettant d’éviter une réhospitalisation en urgence,

–veille à l’adéquation entre les besoins du patient et les moyens mis en place.

Cette consultation donne lieu à la majoration MIC.

Dans le cas où le cardiologue correspondant et non le médecin traitant réalise cette consultation longue et complexe, la majoration MIC est facturable conformément à l’article 27.3 de la convention nationale organisant les rapports entre les méde cins libéraux et l’Assurance Maladie approuvée par arrêté du 22 septembre 2011.

b) Majoration pour la consultation de suivi de sortie d’hospitalisation de court séjour des patients à forte comorbidité Lorsque le médecin traitant effectue une consultation ou une visite, après une hospitalisation avec notion de sévérité (complication, comorbidités), dans un service de court séjour ou de psychiatrie, pour une intervention chirurgicale ou pour une pathologie chronique grave, il peut coter une majoration dénommée « majoration de sortie d’hospitalisation » ( MSH) pour la consultation effectuée dans les 30 jours suivant l’hospitalisation et réalisée dans les conditions suivantes :

Cette consultation, longue et complexe, concerne les patients polypathologiques, présentant une altération de l’autonomie nécessitant un suivi médical rapproché spécifique et la coordination avec au moins un intervenant paramédical, dans les suite s d’un séjour hospitalier qui a présenté :

–soit la nécessité d’un recours à une intervention chirurgicale,

– soit pendant lequel a été diagnostiquée une pathologie chronique grave ou la décompensation d’une pathologie chronique grave préexistante.

Au cours de cette consultation, le médecin traitant met en œuvre toute action permettant d’éviter une réhospitalisation :

–il évalue l’état médical du patient et son autonomie dans son contexte familial et social,

–il évalue le niveau d’information du patient et sa compréhension de la pathologie, de l’observance des traitements et des bilans nécessaires, de la reconnaissance des signes d’alarme,

–il réévalue l’efficacité et la tolérance du traitement,

–il veille à l’adéquation entre les besoins du patient et les moyens mis en place,

–il renseigne le dossier médical du patient.

Dans le cas où le psychiatre correspondant et non le médecin traitant réalise cette consultation longue et complexe, la majoration MSH est facturable conformément à l’article 27.3 de la convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l’Assurance Maladie approuvée par arrêté du 22 septembre 2011.