Article 14.4.4: abrogé par la décision UNCAM du 13/01/22
Première partie : Dispositions Générales
Article sans texte (abrogé ou renvoi).
← Article précédent
Article 14.4.1 — : abrogé par la décision UNCAM du 24/03/17
Article suivant →
Article 14.4.5 — Majoration des gynécologues médicaux : abrogé par la décision UNCAM du 29/10/24.
Aide au codage à destination des professionnels de santé — indicative et non opposable ; seuls les référentiels officiels font foi (NGAP — en vigueur du 21/06/2026).