Article 1er - Radiographie en coupe

Désignation de l'acte Coefficient Lettre clé Tomographie, premier plan en coupe 35 Z Tomographie, plan(s) non parallèle(s) au premier plan de coupe, quel qu'en soit le nombre 25 Z Tomographie(s) au cours d'un examen radiologique, quel que soit le nombre de séries et de plans

15 Z CINQUIÈME PARTIE D’ANALYSES DE BIOLOGIE MEDICALE

Modifié par la décision UNCAM du 09/07/09 du 18/01/10 du 12/03/18 du 31/01/19 et du 04/03/20 0004 Diagnostic histopathologique, par inclusion et coupe de prélèvements biopsiques (uniques ou multiples), quel que soit le nombre de fragments Définition du prélèvement biopsique : c'est un prélèvement in vivo, d'un fragment d'organe, de tissus ou de néoplasme, dans le but de le soumettre à un examen histologique ; il s'agit d'un prélèvement n'emportant pas la lésion dans sa totalité.

Cette cotation est applicable en cas de prélèvement biopsique unique ou en cas de prélèvements biopsiques multiples non individualisés :

Biopsie cutanée ;

Biopsie du col utérin ;

Biopsie de l'endomètre (est exclu l'examen des dispositifs intra-utérins) ;

Biopsie rectocolique ;

Biopsie d'intestin grêle (duodénum, jéjunum, iléon) ;

Biopsie osseuse ;

Biopsie prostatique ;

Biopsie gastrique ;

Biopsie hépatique ;

Biopsie rénale ;

Biopsie laryngée ;

Biopsie bronchique (une cotation par côté) ;

Biopsie amygdalienne (une cotation par côté) ;

Biopsie testiculaire (une cotation par côté) ;

Biopsie vésicale.

Cinquième partie : nomenclature des actes d’anatomie et de cytologie pathologiques exécutés en laboratoire d’analyses de biologie médicale 0005 Diagnostic histopathologique, par inclusion et coupe de prélèvements biopsiques étagés effectués au niveau de plusieurs zones de voisinage et nécessitant l'individualisation des prélèvements (cette individualisation doit apparaître dans le compte-rendu).

Cette cotation est applicable à l'examen de plusieurs prélèvements biopsiques effectués sur un même organe au niveau de plusieurs zones de voisinage, dont la localisation respective est précisée par le préleveur et qui sont individualisés :

Biopsies laryngées à plusieurs niveaux ;

Biopsies œsophagiennes à plusieurs niveaux ;

Biopsies gastriques à plusieurs niveaux ;

Biopsies duodénales à plusieurs niveaux ;

Biopsies du col utérin multiples et repérées ;

Biopsies recto-coliques-étagées ;

Biopsies bronchiques sur plusieurs troncs: l'arbre bronchique droit et l'arbre bronchique gauche font chacun l'objet d'une cotation séparée 0006 Diagnostic histopathologique, par inclusion et coupe d'une pièce opératoire intéressant un organe.

Définition d'une pièce opératoire: c'est le produit d'exérèse d'une lésion dans sa totalité par ablation partielle ou totale d'un organe :

Appendicectomie ;

Ovariectomie ;

Salpingectomie ;

Sympathectomie ;

Ablation d'un kyste synovial ;

Synoviectomie ;

Vagotomie unilatérale ou bilatérale ;

Exérèse de la jonction pyélo-urétérale ;

Épididymectomie ;

Cinquième partie : nomenclature des actes d’anatomie et de cytologie pathologiques exécutés en laboratoire d’analyses de biologie médicale Exérèse d'une lésion osseuse ;

Ablation d'hémorroïdes ;

Gastrectomie simple (totale ou partielle) ;

Ablation de végétations adénoïdes ;

Amygdalectomie ;

Ablation d'une lésion cutanée unique (naevus, pendulum, épithélioma baso-cellulaire...) ;

Ablation d'un polype digestif unique (complet ou fragmenté) ;

Ablation d'un polype vésical unique ;

Ablation d'un polype unique du col utérin (complet ou fragmenté), Hystérectomie totale ou subtotale sans les annexes ;

Cholécystectomie (y compris le ganglion du collet) ;

Pulpectomie testiculaire bilatérale ;

Splénectomie ;

Néphrectomie simple ;

Parotidectomie ;

Thyroïdectomie totale ou partielle ;

Lobectomie pulmonaire simple (une cotation par côté) ;

Un ganglion ou une chaîne ganglionnaire (une chaîne ganglionnaire est assimilée à un organe) ;

Tumorectomie simple (adénome du sein...) ;

Pour les organes pairs, une cotation par côté.

0007 Diagnostic histopathologique, par inclusion et coupe de prélèvements provenant d'une résection ou d'un curetage effectue par voie endoscopique ou endocavitaire (quel que soit le nombre de fragments) Résection vésicale ;

Curetage endo-utérin ;

Curetage de l'endomètre ;

0008 Diagnostic histopathologique, par inclusion et coupe d'une pièce opératoire complexe ou de prélèvements nécessitant l'application d'un protocole complexe validé.

Cinquième partie : nomenclature des actes d’anatomie et de cytologie pathologiques exécutés en laboratoire d’analyses de biologie médicale Définition d'une pièce opératoire complexe : c'est le produit d'exérèse d'une lésion nécessitant l'ablation d'organes de voisinage (une chaîne ganglionnaire est assimilée à un organe) :

Pièce opératoire et chaînes ganglionnaires satellites ;

Annexectomie utérine (ovaire + trompe) ;

Hystérectomie totale avec les annexes ;

Hystérectomie totale élargie aux paramètres et chaînes ganglionnaires satellites ;

Gastrectomie et chaînes ganglionnaires satellites ;

Ablation de polypes digestifs étagés et individualisés ;

Colectomie et chaînes ganglionnaires satellites ;

Duodéno-pancréatectomie ;

Pancréatectomie caudale et splénectomie ;

Exérèse simultanée de plusieurs viscères intéressés par le même processus pathologique (exemple: gastrectomie + colectomie partielle + pancréatectomie) ;

Mammectomie et curages ganglionnaires (une cotation par côté) ;

Laryngectomie et chaînes ganglionnaires satellites ;

Pneumonectomie et lobectomie pulmonaire multiple ;

Thyroïdectomie totale et chaînes ganglionnaires satellites ;

Bilan d'extension des lymphomes (Hodgkin, lymphomes non hodgkiniens) ;

Néphro-urétérectomie ;

Néphro-urétérectomie, surrénalectomie et ganglions satellites ;

Cystoprostatectomie et curages ganglionnaires ;

Orchiépididymectomie (une cotation par côté) ;

Orchiépididymectomie avec curages ganglionnaires (une cotation par côté) ;

Tumorectomies cutanées multiples (deux ou plusieurs naevi), quel qu'en soit le nombre et la ou les localisations ;

Prélèvements avec protocole complexe :

Colonisation du col utérin ;

Exérèse mammaire pour lésions infracliniques ;

Cinquième partie : nomenclature des actes d’anatomie et de cytologie pathologiques exécutés en laboratoire d’analyses de biologie médicale Prostatectomie simple ou radicale, avec ou sans vésicules séminales et curages ganglionnaires ;

Résection endoscopique de prostate ;

Biopsies de prostate (> à 5 biopsies individualisées) ;

Les examens anatomopathologiques portant sur le placenta, le cordon ou le foetus ne peuvent être considérés comme des examens nécropsiques au sens habituel du terme. En effet la finalité de ces examens s'inscrit dans une analyse des causes immédiates de la pathologie de la mère, pour prévenir d'autres anomalies lors d'une grossesse ultérieure.

Dans ce sens, ces examens concernent la mère au même titre que des examens de biologie médicale ou anatomopathologiques ayant la même finalité (dosages hormonaux, biopsie de l'endomètre, etc).

Dans ces conditions, la cotation de l'examen n° 0008 est applicable aux actes suivants :

Examen du placenta complet avec cordon et membranes ;

Examen anatomopathologique complet du foetus.

0021 Majoration provisoire (créée par décision UNCAM du 06/12/05) Cette majoration s'ajoute à la cotation de l'acte 0008 "Diagnostic histopathologique, par inclusion et coupe d'une pièce opératoire complexe ou de prélèvements nécessitant l'application d'un protocole complexe validé, lorsque celui-ci porte sur des lésions tumorales".

0022 Majoration provisoire (créée par décision UNCAM du 06/07/07) Cette majoration s'ajoute à la cotation de l'acte 0008 "Diagnostic histopathologique, par inclusion et coupe d'une pièce opératoire complexe ou de prélèvements nécessitant l'application d'un protocole complexe validé, lorsque celui -ci porte sur des lésions tumorales malignes ».

Cette majoration ne se cumule pas avec la majoration 0021.

0012 Pratique d'examen extemporané sur un ou plusieurs organes et contrôle histopathologique ultérieur, par inclusion et coupe des prélèvements examinés extemporanément.

Cette cotation n'exclut pas, le cas échéant, une des cotations 0006 ou 0008, pour les prélèvements d'organes effectués au cours de la même intervention.

Le compte rendu doit préciser qu'il s'agit d'une exérèse supplémentaire dont la nécessité n'a Cinquième partie : nomenclature des actes d’anatomie et de cytologie pathologiques exécutés en laboratoire d’analyses de biologie médicale pu apparaître qu'au cours de l'intervention.

L'application des cotations 0006 et 0008 en sus du P 300 est soumise aux conditions suivantes:

le compte rendu d'examen doit indiquer explicitement (outre la nature et le résultat de l'examen extemporané du ou des organes ainsi que le résultat du contrôle histopathologique ultérieur) :

a) qu'il s'agit d'une exérèse complémentaire d'une pièce opératoire autre que celle ayant fait l'objet de l'examen extemporané ;

b) la nature de la pièce opératoire dont l'examen a entraîné l'application de la cotation 0006 ou 0008.

Diagnostic cytopathologique gynécologique provenant d’un ou plusieurs prélèvements effectués à des niveaux différents Les actes 0013, 0026, 0027, 0028, 0029 et 0030 sont incompatibles.

0013 FCU-DI Examen cytopathologique de prélèvement [frottis] du col de l’utérus pour dépistage individuel 0026 FCU-DI Examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] de prélèvement [frottis] du col de l’utérus pour dépistage individuel Par dépistage individuel (DI), on entend dépistage ne s’inscrivant pas dans un programme national de santé au sens de l’article L. 1411 -6 du code de la santé publique, mais dont la pertinence, la population cible, les indications et conditions de réalisation font l’objet de recommandations de la Haute Autorité de santé.

0027 FCU-DO* Examen cytopathologique de prélèvement [frottis] du col de l’utérus dans le cadre du dépistage organisé 0028 FCU-DO* Examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] de prélèvement [frottis] du col de l’utérus cadre du dépistage organisé Par dépistage organisé (DO) on entend dépistage défini dans un programme national de santé au sens de l’article L. 1411-6 du code de la santé publique et répondant au cahier des Cinquième partie : nomenclature des actes d’anatomie et de cytologie pathologiques exécutés en laboratoire d’analyses de biologie médicale charges correspondant à la thématique publié par arrêté ministériel.

* Dans le cadre du dépistage organisé du cancer du col de l’utérus, les actes FCU_DO (0027 ou 0028) sont pris en charge à 100 %.

0029 FCU-DC Examen cytopathologique de contrôle de prélèvement [frottis] du col de l’utérus 55 0030 FCU-DC Examen cytopathologique de contrôle en phase liquide [technique monocouche] de prélèvement [frottis] du col de l’utérus Les indications de prises en charges des examens cytopathologiques de contrôle FCU_DC (acte 0029 et 0030) sont celles des recommandations pour la pratique clinique de septembre 2002 de l’Agence nationale d’accréditation et d’évaluation en santé [ANAES]:

–atypies des cellules malpighiennes de signification indéterminée [ASC -US] ou lésion malpighienne intra-épithéliale de bas grade [LGSIL];

–absence de lésion malpighienne intra -épithéliale ou de signe de malignité [NIL/M], en présence de modifications réactionnelles ou après préparation oestrogénique chez la femme ménopausée;

–surveillance de lésion malpighienne intra -épithéliale, carcinome malpighien ou anomalies des cellules glandulaires, après colposcopie avec biopsie dirigée, curetage de l’endocol et/ou de l’endomètre, conisation ou hystérectomie selon le système de Bethesda 0014 Diagnostic cytopathologique sur liquides, épanchements, écoulements, lavages, expectorations, aspirations, brossages, appositions, grattages.

Pour les organes pairs, une cotation par côté.

Ces examens doivent entrer dans le champ d'un acte diagnostique ou de suivi thérapeutique et ne peuvent pas être effectués à titre systématique.

0015 Diagnostic cytopathologique sur ponction ganglionaire ou tumorale, ponction d'organe.

Une seule cotation quelle que soit la technique (étalements et/ou inclusion).

Pour les organes pairs, une cotation par côté.

Cinquième partie : nomenclature des actes d’anatomie et de cytologie pathologiques exécutés en laboratoire d’analyses de biologie médicale 0016 Diagnostic cytopathologique de prélèvements effectués par ponction au niveau de plusieurs zones de voisinage nécessitant l'individualisation des prélèvements 0017 Examen immunohistochimique sur coupes en paraffine ou en résine (quel que soit le nombre d'anticorps employés) 0018 Examen immunohistochimique sur coupes à congélation quel que soit le nombre d'anticorps employés.

Les cotations 0017 et 0018:

–ne sont pas applicables à des étalements sur lame ;

–ne concernent pas les techniques d'hybridation in situ, de cytométrie en flux et de cytométrie à balayage.

Examen immunocytochimique de l’étalement d’un produit de ponction d’un organe ou d’un produit d'aspiration ou de liquide de ponction, d'émission ou de lavage (quel que soit le nombre d'anticorps employés) Cet examen ne peut être facturé qu’avec les examens 0014 et 0015.

Les examens n° 0017, 0018 et 0023 doivent faire l'objet d'un compte rendu spécifique intégré ou non dans le compte rendu de l'examen histologique standard.

Le compte rendu d'immunohistochimie ou d’immunocytochimie doit comporter quatre rubriques clairement individualisées :

1. Précisions quant à la technique utilisée

2. Nom des anticorps utilisés

3. Résultats de l'examen

4. Conclusions

0024 Détection du génome des papillomavirus humains oncogènes dans le cadre d’un dépistage individuel Indication : selon les recommandations de bonnes pratiques Formation spécifique : formation à la biologie moléculaire Environnement spécifique : à réaliser dans les mêmes conditions que celles des laboratoires d’analyse de biologie médicale Cinquième partie : nomenclature des actes d’anatomie et de cytologie pathologiques exécutés en laboratoire d’analyses de biologie médicale 0031 Détection du génome des papillomavirus humains oncogènes dans le cadre d’un dépistage organisé Indication : selon l’arrêté en vigueur relatif à l’organisation du dépistage organisé du cancer du col de l’utérus Formation spécifique : formation à la biologie moléculaire Environnement spécifique :

–conformément au cahier des charges défini par l’arrêté en vigueur relatif à l’organisation du dépistage organisé du cancer du col de l’utérus

–à réaliser dans les mêmes conditions que celles des laboratoires d’analyse de biologie médicale 0025 Examen anatomopathologique par hybridation in situ Indication : selon les recommandations de bonne pratique

–détection de HER 2 neu dans le cancer du sein, en deuxième intention après examen immunohistochimique si celui-ci a un score de 2 +,

–détection de oncogène N+ myc dans le neuroblastome de l’enfant,

–détection de virus d’Epstein Barr dans les carcinomes de site primitif inconnu Formation : spécifique Environnement : spécifique

ANNEXES REFERENCES DES TEXTES REGLEMENTAIRES MODIFIANT LA NGAP DEPUIS 2005 ANNEES DECISIONS UNCAM PUBLICATION AU JOURNAL OFFICIEL

2005 11/03/05 18/07/05 JO du 30/03/05 JO du 26/08/05 2006 06/12/05 27/04/06 23/06/06 29/06/06 04/07/06 31/07/06 14/11/06 JO du 05/04/06 JO du 16/05/06 JO du 27/06/06 JO du 30/06/06 JO du 06/10/06 JO du 15/09/06 JO du 22/12/06 2007 05/12/06 07/03/07 03/04/07 06/07/07 23/08/07 JO du 09/02/07 JO du 15/05/07 JO du 27/06/07 JO du 03/10/07 JO du 11/09/07 2008 13/12/07 13/12/07 13/12/07 05/02/08 04/03/08 01/07/08 08/10/08 08/10/08 JO du 08/03/08 JO du 08/03/08 JO du 08/03/08 JO du 22/04/08 JO du 23/05/08 JO du 25/09/08 JO du 25/10/08 JO du 19/12/08 2009 09/07/09 JO du 19/09/09 2010 14/01/10 23/11/09 18/01/10 16/03/10 JO du 19/01/10 JO du 11/02/10 JO du 25/04/10 JO du 28/05/10 2011 23/12/10 17/01/11 28/09/11 JO du 06/01/11 JO du 06/03/11 JO du 10/12/11 2012 02/11/11 20/12/11 20/12/11 09/02/12 20/03/12 22/05/12 19/07/12 13/09/12 02/10/12 JO du 20/01/12 JO du 21/02/12 JO du 28/02/12 JO du 13/04/12 JO du 07/06/12 JO du 05/09/12 JO du 23/11/12 JO du 22/11/12 JO du 14/11/12 2013 26/12/12 14/02/13 21/03/13 21/03/13 08/04/13 31/05/13 25/09/13 15/10/13 JO du 13/02/13 JO du 16/04/13 JO du 16/05/13 JO du 23/05/13 JO du 31/05/13 JO du 03/08/13 JO du 27/11/13 JO du 08/02/13 2014 26/11/13 17/12/13 18/04/14 16/07/14 21/07/14 JO du 23/01/14 JO du 08/02/14 JO du 24/06/14 JO du 24/09/14 JO du 30/09/14 2015 31/03/15 17/06/15 10/09/15 JO du 02/03/15 JO du 21/08/15 JO du 27/11/15 2016 12/05/16 JO du 19/07/16 2017 23/02/17 28/02/17 24/03/17 21/06/17 24/07/17 04/07/17 21/07/17 07/09/17 27/09/17 27/10/17 JO du 27/04/17 JO du 27/06/17 JO du 17/06/17 JO du 12/09/17 JO du 15/09/17 JO du 16/09/17 JO du 06/10/17 JO du 27/10/17 JO du 01/12/17 JO du 24/12/17 2018 24/01/18 12/03/18 12/03/18 16/04/18 10/07/18 10/07/18 06/11/18 JO du 21/03/18 JO du 23/05/18 JO du 06/04/18 JO du 13/06/18 JO du 24/07/18 JO du 28/08/18 JO du 19/12/18 2019 06/11/18 18/12/18 20/12/18 31/01/19 07/05/19 18/07/19 18/07/19 03/10/19 JO du 24/01/19 JO du 16/02/19 JO du 16/02/19 JO du 18/04/19 JO du 02/07/19 JO du 08/09/19 JO du 11/09/19 JO du 29/11/19 2020 08/01/20 04/03/20 13/02/20 28/05/20 29/04/20 06/10/20 29/09/20 JO du 08/02/20 JO du 25/03/20 JO du 09/04/20 JO du 07/07/20 JO du 28/08/20 JO du 02/12/20 JO du 02/12/20 2021 12/11/20 04/03/21 JO du 14/01/21 JO du 12/05/21 27/05/21 JO du 30/06/21 07/12/21 13/01/22 13/01/22 20/04/22 28/03/22 16/06/22 29/09/22 JO du 05/01/22 JO du 17/02/22 JO du 18/03/22 JO du 31/05/22 JO du 30/06/22 JO du 24/07/22 JO du 03/11/22 2023 08/02/23 12/05/23 07/08/23 08/08/23 06/09/23 25/09/23 14/12/23 JO du 16/03/23 JO du 14/05/23 JO du 17/08/23 JO du 17/08/23 JO du 28/09/23 JO du 25/10/23 JO du 08/02/24 2024 15/01/24 22/12/23 29/03/24 28/06/24 29/10/24 JO du 24/01/24 JO du 28/02/24 JO du 31/03/24 JO du 12/07/24 JO du 30/11/24 2025 19/03/25 07/11/25 JO du 08/04/25 JO du 04/12/25 2026 21/01/26 11/03/26 02/06/26 JO du 13/02/26 JO du 04/04/26 JO du 20/06/2026 ANNEXE 1 : Soins infirmiers

(Créé par la décision UNCAM du 13/01/22)

Détermination de la facturation des forfaits BSI (article 23.3 des Dispositions générales de la NGAP) Le forfait journalier à facturer par l’infirmier est déterminé par les interventions réalisées en propre par l’infirmier auprès du patient et cochées dans l’outil BSI. Il existe trois forfaits BSI « léger », « intermédiaire » ou « lourd » dont le tarif diffère selon le niveau de prise en charge en soins infirmiers.

Les 43 interventions du BSI ont été classées, par ordre croissant de charge en soins infirmiers, en 4 groupes homogènes, en a ccord avec les organisations syndicales représentatives signataires de la convention. Le groupe 1 correspond à la charge en soins l a plus faible et le groupe 4 à la plus élevée (voir tableau 1 en fin d’annexe). Parmi les interventions cochées, seules les interven tions des domaines Hygiène (H), Elimination (E) et Mobilité (M) sont apparues comme discriminantes pour classer les patients en termes de lourdeur de prise en charge. Il s’avère que les interventions des autres domaines sont corrélées à celles des trois domaines HEM et ne sont donc pas discriminantes.

Pour chaque domaine HEM, on ne garde que la valeur maximale de groupe des interventions cochées pour le patient. Chacun de ces 3 domaines HEM n’a donc qu’un 1 seul indicateur, le plus élevé retrouvé.

Par exemple, la combinaison H4E2M3 veut dire que parmi le(s) intervention(s) cochée(s) dans le domaine « hygiène », le groupe maximal de ces interventions appartient au groupe 4. Le groupe 4 (H4) est donc le niveau retenu pour le domaine « hygiène ». On procède de la même façon pour le domaine « Elimination » et « Mobilité ». Pour chaque combinaison HEM, des règles d’orientation déterminent le niveau de forfait BSI à facturer (voir tableau 2 en fin d’annexe).

Afin de reconnaître la complexité des prises en charge chez la personne très âgée et dépendante, un âge égal ou supérieur à 9 0 ans constitue un critère supplémentaire.

Tableau 1 : Composition des 4 groupes homogènes d’interventions Sigles des 9 domaines ou rubriques du BSI :

A/ Alimentation ; R/ Respiratoire et cardio -circulatoire ; E/ Elimination ; H/ Hygiène ; M/ Mobilité ; SR/ Soins Relationnels ; SE/ Soins Educatifs ; D/ Douleur ; T/ Traitement Groupe 1 : 10 interventions A/ Surveillance clinique de l'équilibre alimentaire et/ou hydrique (aspects qualitatifs et quantitatifs) A/ Surveillance clinique de l'état bucco -dentaire pour adaptation de l'alimentation R/ Surveillance clinique de la fonction respiratoire R/ Surveillance clinique de la fonction respiratoire et soins infirmiers du patient avec un dispositif de pression positive continue pour traitement de l'apnée du sommeil R/ Surveillance clinique de la fonction cardio-circulatoire E/ Surveillance clinique de l'élimination urinaire et/ou fécale (aspects qualitatifs et quantitatifs) E/ Surveillance clinique d'une constipation H/ Surveillance du confort d'installation (lit, régulation température, préparation à l'endormissement, etc…) et de l'intégrité de la peau H/ Pose, surveillance, entretien, d'appareillage de suppléance, d'orthèses, de prothèses M/ Surveillance et observation, de la sécurité de l'environnement du patient et de l'utilisation des aides techniques (cannes, déambulateur, attelles,…) Groupe 2 : 20 interventions A/ Surveillance clinique de l'équilibre alimentaire et/ou hydrique (aspects qualitatifs et quantitatifs) et de l'observance d'un régime alimentaire prescrit A/ Surveillance clinique de l'équilibre alimentaire et/ou hydrique (aspects qualitatifs et quantitatifs) et des mesures thérapeutiques prescrites :

(compléments alimentaires,…) A/ Planification des apports alimentaires et hydriques et stimulation à leur prise A/ Planification d'un régime alimentaire prescrit et contrôle de sa mise en œuvre A/ Mise en œuvre de mesures de prévention auprès d'un patient présentant un risque de fausse route ou après fausse route R/ Surveillance clinique de la fonction respiratoire et soins infirmiers pour un patient appareillé par un dispositif d'oxygénothérapie R/ Pose et dépose de contentions vasculaires E/ Surveillance clinique de l'élimination (aspects qualitatifs et quantitatifs) et soins infirmiers liés à une incontinence occasionnelle urinaire et/ou fécale E/ Planification des soins personnels et aide à l'élimination urinaire et/ou fécale E/ Massage colique M/ Surveillance et mise en place de mesures de prévention des chutes chez une personne à risque M/ Aide à l'installation (lit, fauteuil) et aux déplacements (avec ou sans aide technique) Groupe 2 : 20 interventions D/ Evaluation et suivi par test d'une douleur chronique invalidante avec retentissement important sur la qualité de vie, prise en charge relationnelle infirmière de la douleur, et le cas échéant adaptation du traitement anti - douleur selon protocole prescrit T/ Surveillance d'un patient à risque de iatrogénie médicamenteuse en lien avec le médecin et/ou le pharmacien : repérer les patient à risque d'événements indésirables médicamenteux, sécuriser la gestion des médicaments, et gérer les situations à risque et les alertes SR/ Prise en charge relationnelle infirmière de patients dépendants présentant :

–un déficit sensoriel majeur même appareillé ou un trouble majeur de la compréhension ou de l'expression du langage oral, par communication non verbale

–des troubles comportementaux importants et chroniques (angoisse, agressivité, apathie …)

–un état anxio -dépressif chronique avec souffrance morale et retentissement important sur l'activité SE/ Prise en charge relationnelle infirmière de patients dépendants présentant :

–aide éducative d'un patient atteint de pathologie(s) chronique(s) pour acquérir ou maintenir des compétences dont il a besoin dans la vie courante et dans le suivi de son traitement

–aide à l'apprentissage d'autosoins et de nouveaux comportements nécessaires à la prise en charge et au suivi du traitement de pathologie(s) chronique(s) en phase évolutive (par exemple lors de la mise en œuvre d'un traitement ou de la modification de celui-ci)

–aide à l’apprentissage de suppléance après perte récente d’une fonction ou d'un organe Groupe 3 : 9 interventions R/ Surveillance clinique de la fonction respiratoire et soins infirmiers d'un patient nécessitant des aspirations bronchiques (avec ou sans trachéotomie) E/ Surveillance clinique d'un patient porteur d'une sonde urinaire à demeure et soins infirmiers, associée ou non à un trouble de l'élimination fécale H/ Planification des soins d'hygiène, stimulation et apprentissage visant à maintenir les capacités d'autonomie restantes H/ Aide du patient pour la réalisation de ses soins d'hygiène, et de son habillage/déshabillage H/ Surveillance de l'intégrité de la peau et mise en œuvre de mesures de prévention auprès d'une patient présentant un risque d'escarres M/ Aide partielle aux transferts (couché/assis/debout), avec lever ergonomique et installation du patient, surveillance et prévention des complications SR/ Prise en charge relationnelle infirmière de patients dépendants présentant :

–des troubles démentiels (désorienté, incohérent, perte de l'autonomie sociale, fugueur…)

–des troubles psychiatriques sévères avec incurie (manque total de soins de soi et d'hygiène avec indifférence aux conséquences)

–une situation de crise (annonce d'une pathologie grave, d'une perte de fonction/organe avec handicap, fin de vie...) Groupe 4 : 4 interventions E/ Surveillance clinique de l'élimination (aspects qualitatifs et quantitatifs) et soins infirmiers liés à une incontinence permanente urinaire et/ou fécale Groupe 4 : 4 interventions H/ Réalisation complète des soins d'hygiène et de l'habillage/déshabillage, sans participation du patient M/ Aide totale aux transferts (couché/assis/debout), avec ou sans lève - malade et installation du patient, surveillance et prévention des complications M/ Changements de positions fréquents, prévention des attitudes vicieuses, des complications de décubitus (planification et réalisation des soins) Tableau 2 : Règles de classement des forfaits BSI Combinaisons HEM Forfait BSI pour les patients de moins de 90 ans Forfait BSI pour les patients de 90 ans et plus H0 E4 M4 Lourd Lourd H1 E4 M4 Lourd Lourd H3 E1 M4 Lourd Lourd H3 E2 M4 Lourd Lourd H3 E3 M3 Lourd Lourd H3 E3 M4 Lourd Lourd H3 E4 M3 Lourd Lourd Combinaisons HEM Forfait BSI pour les patients de moins de 90 ans Forfait BSI pour les patients de 90 ans et plus H3 E4 M4 Lourd Lourd H4 E0 M4 Lourd Lourd H4 E1 M4 Lourd Lourd H4 E2 M3 Lourd Lourd H4 E2 M4 Lourd Lourd H4 E3 M3 Lourd Lourd H4 E3 M4 Lourd Lourd H4 E4 M0 Lourd Lourd H4 E4 M1 Lourd Lourd H4 E4 M2 Lourd Lourd H4 E4 M3 Lourd Lourd H4 E4 M4 Lourd Lourd H0 E1 M4 Intermédiaire Intermédiaire H0 E2 M4 Intermédiaire Intermédiaire H0 E3 M3 Intermédiaire Lourd H0 E3 M4 Intermédiaire Lourd Combinaisons HEM Forfait BSI pour les patients de moins de 90 ans Forfait BSI pour les patients de 90 ans et plus H0 E4 M1 Intermédiaire Intermédiaire H0 E4 M2 Intermédiaire Intermédiaire H0 E4 M3 Intermédiaire Lourd H1 E0 M4 Intermédiaire Intermédiaire H1 E1 M4 Intermédiaire Intermédiaire H1 E2 M3 Intermédiaire Intermédiaire H1 E2 M4 Intermédiaire Intermédiaire H1 E3 M2 Intermédiaire Intermédiaire H1 E3 M3 Intermédiaire Lourd H1 E3 M4 Intermédiaire Lourd H1 E4 M0 Intermédiaire Intermédiaire H1 E4 M1 Intermédiaire Intermédiaire H1 E4 M2 Intermédiaire Intermédiaire H1 E4 M3 Intermédiaire Lourd H3 E0 M2 Intermédiaire Intermédiaire H3 E0 M3 Intermédiaire Lourd Combinaisons HEM Forfait BSI pour les patients de moins de 90 ans Forfait BSI pour les patients de 90 ans et plus H3 E0 M4 Intermédiaire Lourd H3 E1 M0 Intermédiaire Intermédiaire H3 E1 M1 Intermédiaire Intermédiaire H3 E1 M2 Intermédiaire Intermédiaire H3 E1 M3 Intermédiaire Lourd H3 E2 M0 Intermédiaire Intermédiaire H3 E2 M1 Intermédiaire Intermédiaire H3 E2 M2 Intermédiaire Intermédiaire H3 E2 M3 Intermédiaire Lourd H3 E3 M0 Intermédiaire Lourd H3 E3 M1 Intermédiaire Lourd H3 E3 M2 Intermédiaire Lourd H3 E4 M0 Intermédiaire Lourd H3 E4 M1 Intermédiaire Lourd H3 E4 M2 Intermédiaire Lourd H4 E0 M1 Intermédiaire Intermédiaire Combinaisons HEM Forfait BSI pour les patients de moins de 90 ans Forfait BSI pour les patients de 90 ans et plus H4 E0 M2 Intermédiaire Intermédiaire H4 E0 M3 Intermédiaire Lourd H4 E1 M0 Intermédiaire Intermédiaire H4 E1 M1 Intermédiaire Intermédiaire H4 E1 M2 Intermédiaire Intermédiaire H4 E1 M3 Intermédiaire Lourd H4 E2 M0 Intermédiaire Intermédiaire H4 E2 M1 Intermédiaire Intermédiaire H4 E2 M2 Intermédiaire Intermédiaire H4 E3 M0 Intermédiaire Lourd H4 E3 M1 Intermédiaire Lourd H4 E3 M2 Intermédiaire Lourd H0 E0 M0 Léger Léger H0 E0 M1 Léger Léger H0 E0 M2 Léger Léger H0 E0 M3 Léger Léger Combinaisons HEM Forfait BSI pour les patients de moins de 90 ans Forfait BSI pour les patients de 90 ans et plus H0 E0 M4 Léger Léger H0 E1 M0 Léger Léger H0 E1 M1 Léger Léger H0 E1 M2 Léger Léger H0 E1 M3 Léger Léger H0 E2 M0 Léger Léger H0 E2 M1 Léger Léger H0 E2 M2 Léger Intermédiaire H0 E2 M3 Léger Intermédiaire H0 E3 M0 Léger Léger H0 E3 M1 Léger Léger H0 E3 M2 Léger Intermédiaire H0 E4 M0 Léger Léger H1 E0 M0 Léger Léger H1 E0 M1 Léger Léger H1 E0 M2 Léger Léger Combinaisons HEM Forfait BSI pour les patients de moins de 90 ans Forfait BSI pour les patients de 90 ans et plus H1 E0 M3 Léger Léger H1 E1 M0 Léger Léger H1 E1 M1 Léger Léger H1 E1 M2 Léger Léger H1 E1 M3 Léger Léger H1 E2 M0 Léger Léger H1 E2 M1 Léger Léger H1 E2 M2 Léger Intermédiaire H1 E3 M0 Léger Léger H1 E3 M1 Léger Léger H3 E0 M0 Léger Léger H3 E0 M1 Léger Léger H4 E0 M0 Léger Léger ANNEXE 2 : Lettres clés

(Créé par la décision UNCAM du 14/12/23 et modifié par les décisions UNCAM du 22/12/23, du 29/10/24, du 21/01/26 et du 02/06/26)

G – consultation au cabinet du médecin généraliste VG – visite au domicile du patient du médecin généraliste CP – consultation au cabinet ou visite au domicile du patient pour les psychiatres ou neurologues en secteur 2 non OPTAM avec dépassement CEH – Consultation au cabinet ou visite au domicile des enfants de 0 à 2 ans pour le pédiatre exerçant en secteur à tarif opposable ou ayant adhéré à l'option pratique tarifaire maîtrisée ou pour les médecins en secteur à honoraires différents en cas de respect du tarif opposable CEK – Consultation au cabinet ou visite au domicile des enfants de 2 à 6 ans pour le pédiatre exerçant en secteur à tarif opposable ou ayant adhéré à l'option pratique tarifaire maîtrisée ou pour les médecins en secteur à honoraires différents en cas de respect du tarif opposable CEG – Consultation au cabinet ou visite au domicile des enfants de 6 ans pour le pédiatre et plus exerçant en secteur à tarif opposable ou ayant adhéré à l'option pratique tarifaire maîtrisée ou pour les médecins en secteur à honoraires différents en cas de respect du tarif opposable TCH – Téléconsultation des enfants de 0 à 2 ans pour le pédiatre exerçant en secteur à tarif opposable ou ayant adhéré à l'option pratique tarifaire maîtrisée ou pour les médecins en secteur à honoraires différents en cas de respect du tarif opposable TCK :

Téléconsultation des enfants de 2 à 6 ans pour le pédiatre exerçant en secteur à tarif opposable ou ayant adhéré à l'option pratique tarifaire maîtrisée ou pour les médecins en secteur à honoraires différents en cas de respect du tarif opposable COD – Examens obligatoires de l’enfant de 0 à moins de 6 ans pour le médecin généraliste exerçant en secteur à tarif opposable ou ayant adhéré à l’option pratique tarifaire maîtrisée ou pour les médecins en secteur à honoraires différents en cas de res pect du tarif opposable COB – Examens obligatoires de l’enfant de 6 ans et plus pour le médecin généraliste exerçant en secteur à tarif opposable ou ayant adhéré à l’option pratique tarifaire maîtrisée ou pour les médecins en secteur à honoraires différents en cas de respect du tarif opposable COH – Examens obligatoires de l’enfant de 0 à moins de 2 ans pour le pédiatre exerçant en secteur à tarif opposable ou ayant adhéré à l’option pratique tarifaire maîtrisée ou pour les médecins en secteur à honoraires différents en cas de respect du tarif opposable COK – Examens obligatoires de l’enfant de 2 à moins de 6 ans pour le pédiatre exerçant en secteur à tarif opposable ou ayant adhéré à l’option pratique tarifaire maîtrisée ou pour les médecins en secteur à honoraires différents en cas de respect du tarif opposable COG – Examens obligatoires de l’enfant de 6 ans et plus pour le pédiatre exerçant en secteur à tarif opposable ou ayant adhéré à l’option pratique tarifaire maîtrisée ou pour les médecins en secteur à honoraires différents en cas de respect du tarif opposable COV – Examens obligatoires de l’enfant de 0 à moins de 6 ans pour le médecin généraliste en secteur 2 non OPTAM avec dépassements COA – Examens obligatoires de l’enfant de 6 ans et plus pour le médecin généraliste en secteur 2 non OPTAM avec dépassements et Examens obligatoires de l’enfant de plus de 2 ans pour le pédiatre en secteur 2 non OPTAM avec dépassements COJ – Examens obligatoires de l’enfant de 0 à moins de 2 ans pour le pédiatre en secteur 2 non OPTAM avec dépassements CEP – Consultation de recours au pédiatre GL1 – Consultation de sortie d’hospitalisation GL2 – Consultation de déprescription de patients hyperpolymédiqués GL3 – Consultation d’orientation vers un parcours médico-social C – Consultation au cabinet par le médecin généraliste, le médecin spécialiste (hors psychiatre et neurologue), le chirurgien - dentiste omnipraticien ou la sage-femme.

EPG – Examen médical du futur co-parent réalisé au cabinet CD – Consultation au cabinet par le chirurgien-dentiste omnipraticien CS – Consultation au cabinet par le médecin spécialiste qualifié, le médecin spécialiste qualifié en médecine générale ou le chirurgien–dentiste spécialiste qualifié.

CSD – Consultation au cabinet par le chirurgien-dentiste spécialiste qualifié APC – Avis ponctuel de consultant pour une consultation au cabinet du médecin spécialiste ACD – Avis ponctuel de consultant du chirurgien-dentiste spécialiste APV – Avis ponctuel de consultant pour une visite au domicile du malade APY – Avis ponctuel de consultant pour une consultation au cabinet d 'un psychiatre, neuropsychiatre, d'un neurologue ou d’un gériatre AVY – Avis ponctuel de consultant pour une visite au domicile du malade par un psychiatre, neuropsychiatre, d’un neurologue ou par un gériatre STH – Forfait de surveillance thermale THR – Forfait réduit de surveillance thermale APU – Avis ponctuel de consultant pour une consultation d’un professeur des universités-praticien hospitalier CCP – Consultation de contraception et de prévention U03 – Consultation correspondant au niveau CCMU 3 du médecin urgentiste Annexes U45 – Consultation correspondant au niveau CCMU 4 ou au niveau CCMU 5 du médecin urgentiste COE – Consultation obligatoire de l’enfant CsC – Consultation spécifique au cabinet par un médecin spécialiste en pathologie cardiovasculaire ou en cardiologie et médecine des affections vasculaires.

SNP – Majoration pour soins non programmés IMT – Consultation initiale d’inscription d’un médecin en tant que médecin traitant pour un patient relevant d’une ALD exonérante CNPSY – Consultation au cabinet par le médecin neuropsychiatre qualifié, psychiatre qualifié ou neurologue qualifié.

CDE – Consultation de dépistage du mélanome réalisée au cabinet par un médecin spécialiste en dermatologie.

TCG – Consultation à distance réalisée entre un patient et un médecin généraliste ou une sage-femme dit « téléconsultant »

TC – Consultation à distance réalisée entre un patient et un médecin dit « téléconsultant »

TCS – Acte de téléconsultation du médecin spécialiste MOP – Majoration personnes âgées du médecin non traitant MCY – Consultation réalisée au cabinet par un psychiatre dans les deux jours ouvrables suivant la demande du médecin traitant ou du médecin régulateur du service d’accès aux soins (SAS) TE2 – Acte de téléexpertise d’un médecin ou d’une sage-femme sollicitée par un autre professionnel de santé VSP – Visite Soins Palliatifs RNO – Réalisation d’un bilan visuel à distance dans le cadre d’un protocole de délégation entre l’ophtalmologue et l’orthoptiste V – Visite au domicile du malade par le médecin généraliste, le chirurgien-dentiste omnipraticien ou la sage-femme.

Annexes VD – Visite au domicile du malade par le chirurgien-dentiste omnipraticien VL – Visite très complexe réalisée au domicile du patient VS – Visite au domicile du malade par le médecin spécialiste qualifié, le médecin spécialiste qualifié en médecine générale ou le chirurgien–dentiste spécialiste qualifié.

VSD – Visite au domicile du malade par le chirurgien-dentiste spécialiste qualifié CXD – Consultation bucco-dentaire complexe VNPSY – Visite au domicile du malade par le médecin neuropsychiatre qualifié, psychiatre qualifié ou neurologue qualifié.

K – Actes de chirurgie et de spécialité pratiqués par le médecin (selon les dispositions de l’article III -1 du Livre III de la décision UNCAM du 11/03/05).

KMB – Prélèvement par ponction veineuse directe réalisée par le médecin biologiste.

Z – Actes utilisant les radiations ionisantes pratiqué s par le médecin (selon les dispositions de l’article III -1 du Livre III de la décision UNCAM du 11/03/05) ou le chirurgien-dentiste.

ORT – Traitements d'orthopédie dento-faciale pratiqués par le médecin.

TO – Traitements d'orthopédie dento-faciale pratiqués par le chirurgien-dentiste.

SP – séance de suivi ou d’entretien postnatal réalisé par la sage-femme.

SF – Actes pratiqués par la sage-femme.

SFI – Soins infirmiers pratiqués par la sage-femme.

AMK – Actes divers pratiqués par le masseur-kinésithérapeute TMK – Acte de télésoin pratiqué par le masseur-kinésithérapeute Annexes APM - Actes de rééducation des amputations pratiqués par le masseur-kinésithérapeute ARL - Actes de rééducation dans le cadre des affections respiratoires, maxillo -faciales et ORL pratiqués par le masseur - kinésithérapeute DRA –Actes de rééducation pour déviation du rachis pratiqués par le masseur-kinésithérapeute NMI – Actes de rééducation des affections neuromusculaires ou rhumatismales inflammatoires pratiqués par le masseur - kinésithérapeute PLL –Actes de soins palliatifs pratiqués par le masseur-kinésithérapeute RAB – Actes de rééducation abdominale et périnéo-sphinctérienne pratiqués par le masseur-kinésithérapeute RAM - Actes de rééducation du rachis non opéré pratiqués par le masseur-kinésithérapeute RAO - Actes de rééducation du rachis opéré pratiqués par le masseur-kinésithérapeute RAV - Actes de rééducation des affections vasculaires pratiqués par le masseur-kinésithérapeute RIC - Actes de rééducation du membre inférieur opéré soumise à référentiel pratiqués par le masseur-kinésithérapeute RIM - Actes de rééducation du membre inférieur non opéré soumise à référentiel pratiqués par le masseur-kinésithérapeute RPB - Actes de rééducation des patients atteints de brûlures pratiqués par le masseur-kinésithérapeute RPE - Actes de rééducation de la déambulation du sujet âgé pratiqués par le masseur-kinésithérapeute RSC - Actes de rééducation du membre supérieur opéré soumise à référentiel pratiqués par le masseur-kinésithérapeute RSM - Actes de rééducation du membre supérieur non opéré soumise à référentiel pratiqués par le masseur-kinésithérapeute TER - Actes de rééducation des conséquences des affections orthopédiques et rhumatologiques sur au moins 2 territoires (membres, ou rachis et membres) pratiqués par le masseur-kinésithérapeute VIC - Actes de rééducation du membre inférieur opéré non soumis à référentiel pratiqués par le masseur-kinésithérapeute Annexes VIM - Actes de rééducation du membre inférieur non opéré non soumis à référentiel pratiqués par le masseur-kinésithérapeute VSC - Actes de rééducation du membre supérieur opéré non soumis à référentiel pratiqués par le masseur-kinésithérapeute VSM - Actes de rééducation du membre supérieur non opéré non soumis à référentiel pratiqués par le masseur-kinésithérapeute AMI – Actes pratiqués par l’infirmier ou l'infirmière, à l'exception des actes infirmiers de soins qui donnent lieu à application d e la lettre clé AIS.

DI – Bilan de soins infirmiers.

AMP – Actes pratiqué par le pédicure-podologue TMP – Acte de télésoin pour le pédicure-podologue POD – Acte de prévention pratiqué par le pédicure-podologue POT – Acte de prévention POD pratiqué par le pédicure-podologue en télésoin AMO – Acte pratiqué par l'orthophoniste.

TMO – Acte de télésoin pratiqué par l’orthophoniste AMY – Acte pratiqué par l’orthoptiste.

BSA – Forfait journalier de prise en charge par l’infirmier d’un patient dépendant ayant une charge en soins dite «légère»

BSB – Forfait journalier de prise en charge par l’infirmier d’un patient dépendant ayant une charge en soins dite «intermédiaire»

BSC – Forfait journalier de prise en charge par l’infirmier d’un patient dépendant ayant une charge en soins dite «lourde»

IFI – Indemnité forfaitaire infirmier applicable dans le cadre de la prise en charge d’un patient dépendant relevant du dispositif défini à l’article 23.3 des Dispositions générales de la NGAP ou de la prise en charge d’un patient par un infirmier de prati que avancée dont les interventions sont inscrites au titre XVI, chapitre III, article 1er de la NGAP Annexes PAI – Soins infirmiers en pratique avancée AMX – acte pratiqué par l’infirmier ou l’infirmière, applicable aux soins réalisés à domicile pour les patients dépendants en sus d es séances ou des forfaits RQD – Acte de demande d’une télé-expertise